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Mairie de Rivesaltes

Place de l'Europe
66600 Rivesaltes

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Accueil téléphonique: 04 68 38 59 59
Mail: mairie@rivesaltes.fr

Ouverture
Du lundi au jeudi : de 9h30 Ă  12h00 et de 14h00 Ă  18h00
Le vendredi : de 9h30 Ă  12h00 et de 13h30 Ă  16h30

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Accueil particuliers  > Famille - ScolaritĂ©  > Naissance et filiation  > Contestation de la filiation (paternitĂ© ou maternitĂ©)

Fiche pratique

Contestation de la filiation (paternité ou maternité)

Vérifié le 01/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice

La filiation est le lien entre un enfant et un parent (marié ou non marié). La filiation paternelle ou maternelle d'un enfant peut être contestée devant le juge par certaines personnes et dans certains délais.

  • Filiation par acte de naissance
  • Filiation par acte de notoriĂ©tĂ©

La contestation de paternité est une action en justice pour démontrer qu'il n'y a pas de lien de filiation entre l'enfant et son parent officiel.

Le plus souvent, c'est la paternité qui est contestée.

 Attention :

Pour contester la maternité, il faut apporter la preuve que la femme désignée par l'acte de naissance comme étant la mère n'a pas accouché de l'enfant.

Si la filiation est établie par l'acte de naissance de l'enfant, la contestation dépend des éléments suivants :

  • Le parent s'investit ou s'est investi dans l'Ă©ducation de l'enfant (on parle de <span class="expression"><a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R61575">possession d'Ă©tat</a></span>)
  • Le parent ne s'est pas investi dans l'Ă©ducation de l'enfant

Les personnes pouvant contester la filiation varient selon la façon dont le parent s'investit (ou s'est investi) dans l'éducation de l'enfant.

  • Seul le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R1127">ministère public</a> peut contester le lien de filiation dans les cas suivants :

    • Fraude Ă  la loi (par exemple, fraude Ă  l'adoption ou grossesse pour le compte d'autrui)
    • Indices qui rendent la filiation invraisemblable (par exemple, reconnaissance par une personne bien trop jeune pour ĂŞtre le père de l'enfant)

    Dans les autres cas, le lien de filiation n'est pas contestable.

    Le délai est calculé à partir de la date de naissance ou de reconnaissance de l'enfant.

  • Les personnes qui peuvent contester la filiation Ă©tablie par l'acte de naissance sont les suivantes :

    • Père dĂ©signĂ© dans l'acte de naissance
    • Mère dĂ©signĂ©e dans l'acte de naissance
    • Personne qui se prĂ©tend ĂŞtre le vĂ©ritable parent
    • Enfant lui-mĂŞme Ă  compter de sa majoritĂ©

    Le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R1127">ministère public</a> peut aussi contester la filiation dans les cas suivants :

    • Fraude Ă  la loi (par exemple, fraude Ă  l'adoption ou grossesse pour le compte d'autrui)
    • Indices qui rendent la filiation invraisemblable (par exemple, reconnaissance par une personne bien trop jeune pour ĂŞtre le père de l'enfant)

    Le délai est calculé à partir de la date de naissance ou de reconnaissance de l'enfant.

  • Toute personne qui a un intĂ©rĂŞt lĂ©gitime peut contester la filiation entre le père qui figure dans l'acte de naissance ou de reconnaissance et l'enfant. Par exemple, un hĂ©ritier du père.

    Le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R1127">ministère public</a> peut aussi contester le lien de filiation dans les cas suivants :

    • Fraude Ă  la loi (par exemple, fraude Ă  l'adoption ou grossesse pour le compte d'autrui)
    • Indices qui rendent la filiation invraisemblable (par exemple, reconnaissance par une personne bien trop jeune pour ĂŞtre le père de l'enfant)

Le délai de contestation de la filiation varie selon que la façon dont le parent s'investit (ou s'est investi) dans l'éducation de l'enfant.

  • Le lien de de filiation ne peut pas ĂŞtre contestĂ©.

  • Le lien de filiation peut ĂŞtre contestĂ© dans un dĂ©lai de 5 ans Ă  compter du jour oĂą les relations parent/enfant ont cessĂ©, par exemple en cas de dĂ©cès du père.

  • La contestation peut ĂŞtre engagĂ©e dans un dĂ©lai de 10 ans Ă  compter de la date de naissance ou de reconnaissance.

    Si c'est l'enfant qui conteste sa filiation, il peut agir dans un délai de 10 ans à partir de la date de ses 18 ans, soit jusqu'à ses 28 ans.

La paternité peut être contestée en rapportant la preuve que l'homme mentionné dans la déclaration de naissance ou qui a fait la reconnaissance n'est pas le père biologique de l'enfant.

Tous les moyens de preuve sont possibles.

Une expertise biologique (<a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F14042">test de paternité</a>) est le plus souvent ordonnée par le juge.

L'action en contestation d'une filiation se déroule devant le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F20851">tribunal judiciaire</a>, avec <span class="miseenevidence">l'assistance obligatoire d'un avocat.</span>

Si l'enfant est mineur, il doit être représenté par un <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R31608">administrateur ad hoc</a> quand ses intérêts sont en contradiction avec ceux de ses représentants légaux (c'est-à-dire son ou ses parents).

Où s’adresser ?

Tribunal judiciaire

Quand la filiation contestée est remise en cause par le juge, les conséquences sont les suivantes :

  • Annulation rĂ©troactive du lien de filiation
  • Mise Ă  jour des actes d'Ă©tat civil concernĂ©s
  • Disparition des droits et obligations du parent dont la filiation est annulĂ©e

L'annulation de la filiation peut entraîner le changement de nom de l'enfant mineur.

Si l'enfant est majeur, le changement est possible uniquement avec son consentement.

La décision d'annulation de la filiation entraîne automatiquement un changement des actes de l'état civil. Aucune démarche n'est à effectuer.

  Ă€ savoir

dans l'intérêt de l'enfant, le juge peut organiser les conditions de relations avec la personne qui l'élevait auparavant.

La contestation de paternité est une action en justice pour démontrer qu'il n'y a pas de lien de filiation entre l'enfant et son parent officiel.

Le plus souvent, c'est la paternité qui est contestée.

Quand la filiation établie entre un enfant et son père a été établie par un acte de notoriété (rédigé par un notaire), Il est possible de la contester.

La filiation établie par un acte de notoriété peut être contestée par toute personne qui a un intérêt légitime. Par exemple, un héritier du père.

La filiation peut être contestée dans un délai de 10 ans à compter de la date de l'acte de notoriété.

La paternité peut être contestée en rapportant la preuve que l'homme reconnu comme père dans l'acte de notoriété n'est pas le père biologique de l'enfant.

Tous les moyens de preuve sont possibles.

Une expertise biologique (<a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F14042">test de paternité</a>) est le plus souvent ordonnée par le juge.

L'action en contestation d'une filiation se déroule devant le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F20851">tribunal judiciaire</a>, avec <span class="miseenevidence">l'assistance obligatoire d'un avocat.</span>

Où s’adresser ?

Avocat

Si l'enfant est mineur, il doit être représenté par un <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R31608">administrateur ad hoc</a> quand ses intérêts sont en contradiction avec ceux de ses représentants légaux (son ou ses parents).

Où s’adresser ?

Tribunal judiciaire

Quand la filiation contestée est remise en cause par le juge, les conséquences sont les suivantes :

  • Annulation rĂ©troactive du lien de filiation
  • Mise Ă  jour des actes d'Ă©tat civil concernĂ©s
  • Disparition des droits et obligations du parent dont la filiation est annulĂ©e

L'annulation de la filiation peut entraîner le changement de nom de l'enfant mineur.

Si l'enfant est majeur, le changement est possible uniquement avec son consentement.

La décision d'annulation de la filiation entraîne automatiquement un changement des actes de l'état civil. Aucune démarche n'est à effectuer.

  Ă€ savoir

dans l'intérêt de l'enfant, le juge peut organiser les conditions de relations avec la personne qui l'élevait auparavant.

La contestation est possible dans les cas suivants :

  • Filiation par le sang, Ă©tablie par l'acte de naissance de l'enfant
  • Filiation Ă©tablie par un acte de notoriĂ©tĂ© rĂ©digĂ© par un notaire

La contestation est impossible dans les cas suivants :

  • Filiation adoptive
  • Filiation suite Ă  une <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R58683">AMP</a>

Questions ? RĂ©ponses !

Et aussi

 

 

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Fiche pratique

Contestation de la filiation (paternité ou maternité)

Vérifié le 01/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice

La filiation est le lien entre un enfant et un parent (marié ou non marié). La filiation paternelle ou maternelle d'un enfant peut être contestée devant le juge par certaines personnes et dans certains délais.

  • Filiation par acte de naissance
  • Filiation par acte de notoriĂ©tĂ©

La contestation de paternité est une action en justice pour démontrer qu'il n'y a pas de lien de filiation entre l'enfant et son parent officiel.

Le plus souvent, c'est la paternité qui est contestée.

 Attention :

Pour contester la maternité, il faut apporter la preuve que la femme désignée par l'acte de naissance comme étant la mère n'a pas accouché de l'enfant.

Si la filiation est établie par l'acte de naissance de l'enfant, la contestation dépend des éléments suivants :

  • Le parent s'investit ou s'est investi dans l'Ă©ducation de l'enfant (on parle de <span class="expression"><a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R61575">possession d'Ă©tat</a></span>)
  • Le parent ne s'est pas investi dans l'Ă©ducation de l'enfant

Les personnes pouvant contester la filiation varient selon la façon dont le parent s'investit (ou s'est investi) dans l'éducation de l'enfant.

  • Seul le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R1127">ministère public</a> peut contester le lien de filiation dans les cas suivants :

    • Fraude Ă  la loi (par exemple, fraude Ă  l'adoption ou grossesse pour le compte d'autrui)
    • Indices qui rendent la filiation invraisemblable (par exemple, reconnaissance par une personne bien trop jeune pour ĂŞtre le père de l'enfant)

    Dans les autres cas, le lien de filiation n'est pas contestable.

    Le délai est calculé à partir de la date de naissance ou de reconnaissance de l'enfant.

  • Les personnes qui peuvent contester la filiation Ă©tablie par l'acte de naissance sont les suivantes :

    • Père dĂ©signĂ© dans l'acte de naissance
    • Mère dĂ©signĂ©e dans l'acte de naissance
    • Personne qui se prĂ©tend ĂŞtre le vĂ©ritable parent
    • Enfant lui-mĂŞme Ă  compter de sa majoritĂ©

    Le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R1127">ministère public</a> peut aussi contester la filiation dans les cas suivants :

    • Fraude Ă  la loi (par exemple, fraude Ă  l'adoption ou grossesse pour le compte d'autrui)
    • Indices qui rendent la filiation invraisemblable (par exemple, reconnaissance par une personne bien trop jeune pour ĂŞtre le père de l'enfant)

    Le délai est calculé à partir de la date de naissance ou de reconnaissance de l'enfant.

  • Toute personne qui a un intĂ©rĂŞt lĂ©gitime peut contester la filiation entre le père qui figure dans l'acte de naissance ou de reconnaissance et l'enfant. Par exemple, un hĂ©ritier du père.

    Le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R1127">ministère public</a> peut aussi contester le lien de filiation dans les cas suivants :

    • Fraude Ă  la loi (par exemple, fraude Ă  l'adoption ou grossesse pour le compte d'autrui)
    • Indices qui rendent la filiation invraisemblable (par exemple, reconnaissance par une personne bien trop jeune pour ĂŞtre le père de l'enfant)

Le délai de contestation de la filiation varie selon que la façon dont le parent s'investit (ou s'est investi) dans l'éducation de l'enfant.

  • Le lien de de filiation ne peut pas ĂŞtre contestĂ©.

  • Le lien de filiation peut ĂŞtre contestĂ© dans un dĂ©lai de 5 ans Ă  compter du jour oĂą les relations parent/enfant ont cessĂ©, par exemple en cas de dĂ©cès du père.

  • La contestation peut ĂŞtre engagĂ©e dans un dĂ©lai de 10 ans Ă  compter de la date de naissance ou de reconnaissance.

    Si c'est l'enfant qui conteste sa filiation, il peut agir dans un délai de 10 ans à partir de la date de ses 18 ans, soit jusqu'à ses 28 ans.

La paternité peut être contestée en rapportant la preuve que l'homme mentionné dans la déclaration de naissance ou qui a fait la reconnaissance n'est pas le père biologique de l'enfant.

Tous les moyens de preuve sont possibles.

Une expertise biologique (<a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F14042">test de paternité</a>) est le plus souvent ordonnée par le juge.

L'action en contestation d'une filiation se déroule devant le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F20851">tribunal judiciaire</a>, avec <span class="miseenevidence">l'assistance obligatoire d'un avocat.</span>

Si l'enfant est mineur, il doit être représenté par un <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R31608">administrateur ad hoc</a> quand ses intérêts sont en contradiction avec ceux de ses représentants légaux (c'est-à-dire son ou ses parents).

Où s’adresser ?

Tribunal judiciaire

Quand la filiation contestée est remise en cause par le juge, les conséquences sont les suivantes :

  • Annulation rĂ©troactive du lien de filiation
  • Mise Ă  jour des actes d'Ă©tat civil concernĂ©s
  • Disparition des droits et obligations du parent dont la filiation est annulĂ©e

L'annulation de la filiation peut entraîner le changement de nom de l'enfant mineur.

Si l'enfant est majeur, le changement est possible uniquement avec son consentement.

La décision d'annulation de la filiation entraîne automatiquement un changement des actes de l'état civil. Aucune démarche n'est à effectuer.

  Ă€ savoir

dans l'intérêt de l'enfant, le juge peut organiser les conditions de relations avec la personne qui l'élevait auparavant.

La contestation de paternité est une action en justice pour démontrer qu'il n'y a pas de lien de filiation entre l'enfant et son parent officiel.

Le plus souvent, c'est la paternité qui est contestée.

Quand la filiation établie entre un enfant et son père a été établie par un acte de notoriété (rédigé par un notaire), Il est possible de la contester.

La filiation établie par un acte de notoriété peut être contestée par toute personne qui a un intérêt légitime. Par exemple, un héritier du père.

La filiation peut être contestée dans un délai de 10 ans à compter de la date de l'acte de notoriété.

La paternité peut être contestée en rapportant la preuve que l'homme reconnu comme père dans l'acte de notoriété n'est pas le père biologique de l'enfant.

Tous les moyens de preuve sont possibles.

Une expertise biologique (<a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F14042">test de paternité</a>) est le plus souvent ordonnée par le juge.

L'action en contestation d'une filiation se déroule devant le <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=F20851">tribunal judiciaire</a>, avec <span class="miseenevidence">l'assistance obligatoire d'un avocat.</span>

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Si l'enfant est mineur, il doit être représenté par un <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R31608">administrateur ad hoc</a> quand ses intérêts sont en contradiction avec ceux de ses représentants légaux (son ou ses parents).

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Quand la filiation contestée est remise en cause par le juge, les conséquences sont les suivantes :

  • Annulation rĂ©troactive du lien de filiation
  • Mise Ă  jour des actes d'Ă©tat civil concernĂ©s
  • Disparition des droits et obligations du parent dont la filiation est annulĂ©e

L'annulation de la filiation peut entraîner le changement de nom de l'enfant mineur.

Si l'enfant est majeur, le changement est possible uniquement avec son consentement.

La décision d'annulation de la filiation entraîne automatiquement un changement des actes de l'état civil. Aucune démarche n'est à effectuer.

  Ă€ savoir

dans l'intérêt de l'enfant, le juge peut organiser les conditions de relations avec la personne qui l'élevait auparavant.

La contestation est possible dans les cas suivants :

  • Filiation par le sang, Ă©tablie par l'acte de naissance de l'enfant
  • Filiation Ă©tablie par un acte de notoriĂ©tĂ© rĂ©digĂ© par un notaire

La contestation est impossible dans les cas suivants :

  • Filiation adoptive
  • Filiation suite Ă  une <a href="https://www.rivesaltes.fr/demarches/inscription-listes-electorales/?xml=R58683">AMP</a>

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